Les publications nationales récentes de votre avocat

Passionné d'automobiles :

Me LIÈVREMONT écrit fréquemment des articles en la matière dans les revues juridiques nationales qui font référence à destination des professionnels de l'automobile et des professionnels du droit.

Me LIÈVREMONT est co-auteur du seul ouvrage qui traite le droit de l'automobile de manière transversale et complète (du droit civil au droit pénal en passant par le droit administratif) : "Réglementation automobile 2017-2018", Paris, Edition Argus de l'Assurance, 2017, 1170 pp., ISBN 978-2-35474-282-9.

Mais Me LIÈVREMONT ne s'intéresse pas uniquement aux véhicules récents. Il est également sensible au charme très particulier des automobiles anciennes. C'est à ce titre qu'il est, également, co-auteur de l'unique ouvrage relatif au véhicule de collection "Guide pratique 2018 du véhicule de collection", Paris, Edition Argus de l'Assurance et ETAI, 2017, 352pp. ISBN 978-2-35474-286-7.
Jusqu'à présent, aucun ouvrage n'avait été consacré au véhicule de collection. Le guide pratique envisage donc les spécificités juridiques liées à l'acquisition  et à l'utilisation d'un véhicule ancien.
Cet ouvrage a été accueilli avec enthousiasme  par les collectionneurs et par la presse.
Ainsi, le Figaro, dans son numéro du 15 février 2018, sous la plume de M. Philippe DOUCET soulignait "Le véhicule de collection rédigé par un collectif de six auteurs, est à la voiture d'époque ce que la Rolls-Royce est à l'automobile : un must".

Me LIÈVREMONT fait partie du comité de rédaction de la revue nationale "la jurisprudence automobile".

- «La garantie légale des vices cachés : vraiment applicable aux véhicules de collection ?», avec Maître Jean-Baptiste LE DALL,  Jurisprudence Automobile, Février 2018, n°903, pp28-35

- «Vices cachés : rappel des différents délais»Jurisprudence Automobile, Février  2018, n°903, pp19-23

- «Warning sur la spécificité du véhicule de collection», avec Maître Jean-Baptiste LE DALL,  Jurisprudence Automobile, septembre  2017, n°898, pp10-14

- «Drogues et alcool au volant… une mise à niveau stupéfiante», avec Maître Jean-Baptiste LE DALL, communication orale faite lors des deuxième états généraux du Droit de l'Automobile, Cité de l'Automobile à Mulhouse (collection SCHLUMPF), le 19 mai 2017, Jurisprudence Automobile, Juillet-Août 2017, n°897, pp18-22

- «La résolution, le jeu des restitutions réciproques», Jurisprudence Automobile, Janvier 2017, n°891, pp22-24

- «Haro sur les vitres teintées», Jurisprudence Automobile, Septembre 2016, n°887, pp8-9

- «Suspension judiciaire du permis de conduire : oui, mais…», Jurisprudence Automobile, Avril 2016, n°883, pp26-28

- «Avocats-experts : l'adoption nécssaire de nouveaux process », Jurisprudence Automobile, Février 2016, n°881, pp20-21

- «Se défendre contre une action en garantie légale des vices cachés», Communication orale faite lors des premiers états généraux du droit de l'automobile, cité de l'automobile à Mulhouse (collection Schlumpf), le 29 mai 2015,  Jurisprudence Automobile, Juin 2015, n°874, In Le vice caché dans tous ses états, pp19-24

- «La responsabilité du garagiste réparateur : la fin des errements jurisprudentiels», Jurisprudence Automobile, Mai 2015, n°873, pp22-24

- «Coup d'accélérateur sur les modes alternatifs de résolution des conflits», (décret 2015-282 du 11 mars 2015), Jurisprudence Automobile, Avril 2015, n°872, pp8-10

- «Responsabilité civile de l'expert automobile : il y a de l'abus!», Jurisprudence Automobile, Janvier 2015, n°869, pp42-44

- «Responsabilité pécuniaire du titulaire du certificat d'immatriculation», Jurisprudence Automobile, Septembre 2014, n°865, pp20-24

- «Vers une approche économique du vice caché en automobile», Jurisprudence Automobile, Mars 2014, n°860, pp42-45

- «La responsabilité pécuniaire en cas de location de véhicule», Jurisprudence Automobile, Février 2014, n°859, pp26-29

- «La faute involontaire de l'automobiliste… (in "Dossier : Pénal : Les infractions non intentionnelles")», Jurisprudence Automobile, Novembre-Décembre 2013, n°856-857, pp13-16

- «Rien ne sert de courir, il faut partir à point… (à propos du point de départ du délai en matière de vices cachés)», Jurisprudence Automobile, Octobre 2013, n°855, pp44-46

- «Juridictions administratives : un déni de justice pour les titulaires du permis de conduire (à propos de la suppression du double degré de juridiction en matière de permis de conduire : décret du 13 août 2013)», Jurisprudence Automobile, Septembre 2013, n°854, pp8

- «Cinémomètres : de l'importance de l'identité de l'organisme vérificateur», Jurisprudence Automobile, Février 2013, n°848, pp32-35

- «L'étendue de la responsabilité du garagiste réparateur», Jurisprudence Automobile, Octobre 2012, n°844, pp44-47

- «N'est pas juge qui veut!» ( à propos de la condamnation de la France en 2012 par la Cour européenne des Droits de l'Homme pour sa gestion des contraventions), Jurisprudence Automobile, Juillet-Août 2012, n°842, Tribune, pp12-15

- «Conduite sous stupéfiants : La (trop) sage décision du conseil constitutionnel», Jurisprudence Automobile, Mars 2012, n°838, pp32-35

- «Vente à distance : Les modalités de la conclusion du contrat de vente électronique d'un véhicule d'occasion », Jurisprudence Automobile, Octobre 2011, n°832, pp42-46

- «Représentant de personne morale, certificat d'immatriculation et retrait de points : rappel de quelques principes» (In "dossier : le permis de conduire, un risque lourd à gérer pour les entreprises", Jurisprudence Automobile, Juin 2011, n°830, pp22-26

- «Nul ne peut être à la fois juge et partie en droit routier. La SAGEM en tant que constructeur de cinémomètres, ne peut procéder elle-même à leur vérification périodique» (Jurisprudence Automobile, Février 2011, n°826, pp32-34

- «Y-a-t-il  manquement à l'obligation d'information quand l'acheteur ignore l'accident et les réparations?» (Jurisprudence Automobile, octobre 2010, n°822, pp42-46

- «La concurrence déloyale n'échappe pas à la toile » (Jurisprudence Automobile, juillet-août 2010, n°820, pp 42-47 NB
    (Où il est question de ventes de pneumatiques via internet, de nom de domaines mais l'article concerne de manière extensive toutes les ventes d'autres biens et fournitures relatifs à l'automobile via la toile)

- « Procès-verbal de contrôle technique et vices apparents » (Jurisprudence Automobile, avril 2010, n° 817, pp 42-45)

- « Car-jacking et assurance : une décision importante de la deuxième Chambre civile de la Cour de cassation », (JCP 2005, II, 10041)

 - « Vente de véhicules d'occasion : indemnités et dommages-intérêts lors de la résolution du contrat », (JCP 2004, II, 10 159)

 - « Nécessité de déterminer toutes les origines des vices cachés affectant la vente d'un véhicule d'occasion pour apprécier le régime de leur garantie », (JCP 2004, II, 10 112)

- « Journaux de petites annonces automobiles : chronique d'une mort annoncée ? » RRJ 2006-1 pp. 421-428

 - « Responsabilité d'un centre de contrôle technique automobile par rapport aux tiers » (JCP 2005, II, 10148)

 - « Manquement du vendeur à son obligation de délivrance », (JCP 2005, II, 10184)


Ses articles sont d'ailleurs cités en bonne place :

- dans le code civil "rouge" 2014 (note 21 bis sous art. 1184 ; note 14 sous art. 1116 ; note 25 sous art. 1645 ; note 3 bis sous art. 1642 ; note 17 sous art. 1604 ; note 5 ter sous art. 1384 ; note 38 sous art. 1147 ; note 41 sous art. 1147 ; note 4 sous art. 1110 ; note 12 bis et note 14 sous art. 1116),

- Code civil « bleu » 2013 (note 8 p. 962, note n° 8 p. 1108 etc.),

- Code de la route « rouge » 2014 (bibliographie sous art. L. 121-1 p. 16 ; note 6 sous art. L. 121-3 ; bibliographie sous art. L. 223-1 ; bibliographie sous art. L. 223-1 p. 96 ; note 3 sous art. L. 235-1 p. 189 ; note 8 sous art. L. R. 413-14-1 p. 604 ; note 4 bis In appendice, CPP, art. 529-10 C. proc. Pén p. 1186 ; note 1 In appendice, CPP, art. 530-1 C. proc. Pén. p. 1189)

- Code de consommation « rouge » 2014 (note 10 sous art. L. 211-13 ; note 4 sous art. L. 218-7)

- Code de procédure pénale « rouge » 2014 (note 1 sous art. 410 ; note 83 sous art. préliminaire),

- Code des assurances « rouge » 2014 (note 5 ter sous art. 1384 C. civ),

- Code des baux « rouge » 2014 (note 13 sous article L. 145-16 C. comm. ; note 44 ter sous art. 10 de la loi du 1er septembre 1948 ; note 19 sous art. L. 145-10 C. comm. ; note 12 sous article 1721 C. civ.),

- Code de commerce « rouge » 2014 (note 2 sous R. 621-8),

- Code des procédures collectives « rouge » 2014 (note 2 sous article 21 décret du 27 décembre 1985 relatif au redressement et à la liquidation judiciaire des entreprises),

- Code rural et de la pêche maritime « rouge » 2014 (note 56 sous art. L. 411-35 C. rural ; note 8 sous art. L. 411-3 ; note 1 sous art. L. 481-1).

 





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